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Il n'y a qu'un terme pour 'arancel' en Espagnol
tarif douanier ou des douanes (loc. m.)
Définition(s)
Document dans lequel sont indiqués les droits et taxes à percevoir à l'entrée et, plus rarement, à la sortie des marchandises du territoire douanier national.
V. Nomenclature douanière, tarif.
V. Nomenclature douanière, tarif.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
ratio d'évaluation des adresses territoire douanier français tarif horaire taux de rotation des stocks commission des comptes commerciaux de la nation écouler des marchandises CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet classement des marchandises UDI : Identification unique des dispositifs médicaux
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