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CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières

Résultat de la recherche Genre
COB : Commission des Opérations de Bourse sigle
commission de gestion loc. f.
acompte sur commission loc. m.
commission d'agence loc. f.
commissionner v. tr.
expertiser v. tr.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
commission bancaire loc. f.
commission des comptes de la nation loc. f.
commissionnaire de transport loc. m.
commission de mouvement loc. f.
commission de la sécurité des consommateurs loc. f.
commission de groupement loc. f.
Commission d'ouverture des plis loc. f.
commission de chef de file loc. f.
commission consultative des marchés de l'État loc. f.
commission européenne loc. f.
succédanés n. m. p.
commission de garantie loc. f.
commissionnaire au détail loc. m.
commissionnaire en douane loc. m.
commission de placement loc. f.
contre-expertise n. f.
commission d'achat loc. f.
commissionnaire n. m. / n. f.
CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés sigle
expertise d'avaries loc. f.
commissionnaire agréé loc. m.
commissionnaire du commerce extérieur loc. m.
commission de dépouillement des offres loc. f.
commission de vente loc. f.
expertise amiable loc. f.
commission des marchés loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
commission directe loc. f.
Commission centrale des marchés (CCM) loc. f.
surcommission n. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commission indirecte loc. f.
expertise judiciaire loc. f.
commission des sondages loc. f.
commission sur le plus fort découvert loc. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
commission d'engagement loc. f.
commission des clauses abusives loc. f.
commissionnaire-ducroire n. m.