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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
contrôle commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de la distribution loc. m.
télévision commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits ad valorem loc. m.
accord commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendement commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit antidumping loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
radio commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit de circulation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
direction commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
publicité commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
risque commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
information commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de poursuite loc. m.
couverture commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de tirage loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
abus de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de propriété loc. m.
agent commercial loc. m.
commercialisable adj.
droit d'auteur loc. m.
preuve commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de gage loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
réseau de commercialisation loc. m.
commercialisation n. f.
urbanisme commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
directeur commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
nom commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
semaine commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
unité commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits de petite voirie loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de prélèvement loc. m.
technico-commercial n. m.
fonds commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
objectif commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
administration commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
conseiller commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
droit exclusif loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
arbitrage commercial international loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
politique commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commercialiser v. tr.
clause commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
international commercial terms angl.
stratégie commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit privé loc. m.
fonction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
gestion commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.