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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
société commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
planification commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
objectif commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
radio commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits ad valorem loc. m.
information commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de la consommation loc. m.
percée commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
publicité commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
attaché commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
commercialiser v. tr.
enseignement commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
couverture commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
commercialisation n. f.
stratégie commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
budget commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
schéma de développement commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
propagande commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
risque commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
attraction commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit exclusif loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
nom commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
fonds commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
technico-commercial n. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
facteur de commercialisation loc. m.
droit de présentation loc. m.
appareil commercial loc. m.
commercialisable adj.
politique commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
accord commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
commercialité n. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
contrôle commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
directeur commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
administration commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
carte commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
centre commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
études commerciales loc. f. p.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
agent commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
crédit de droits loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
barattage commercial n. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
international commercial terms angl.
droits d'accès à un marché loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.