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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit exclusif loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.