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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
commission européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit litigieux loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit à l'image loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit privé loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la consommation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.