A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
UE : Union européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit privé loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit à l'image loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle