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droit européen

Résultat de la recherche Genre
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de visite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de mouillage loc. m.
UE : Union européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.