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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
offre autopayante loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
box (p. boxes) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droit à l'image loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de timbre loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit privé loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'auteur loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de souscription loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
référencement payant loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.