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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
abus de droit loc. m.
droit européen loc. m.
droit de timbre loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit privé loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit litigieux loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit commercial loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'option loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
référencement payant loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de vote loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.