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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
offre autopayante loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de propriété loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de recours loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de souscription loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
référencement payant loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de circulation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de timbre loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit à l'image loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
abus de droit loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle