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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de souscription loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
référencement payant loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de poursuite loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
non-dit (p. non-dits) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de douane loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit européen loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.