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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de compétence clause dite de négligence clause de premier refus clause du client le plus favorisé clause de la nation la plus favorisée clause pari passu clause rouge clause d'échelle mobile clause de non-concurrence clause incitative

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