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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
sous-traitant n. m.
acte normal de gestion loc. m.
sous-consommation n. f.
sous palan à bord loc. adv.
copie privée loc. f.
entreprise privée loc. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.
dessous-de-table n. m. inv.
vente sous marque loc. f.
contreseing n. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
sous-production n. f.
sous-activité n. f.
sous-développé part. passé / adj.
sous-rayon n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
sous-marque n. f.
acte de notoriété loc. m.
livraison sous palan loc. f.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
soldes privés loc. m.
contracter v. tr.
facteur n. m.
sous-louer v. tr.
facteur de dissuasion loc. m.
caractère statistique loc. m.
acte exécutoire loc. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
facteur d'attention loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
enquête par souscription loc. f.
sous-commandier n. m.
sous garantie loc. adj.
sous-locataire n. m. / n. f.
vente par souscription loc. f.
sous-agent n. m.
actif sous-jacent loc. m.
compensation privée loc. f.
effets privés loc. m.
rédacteur-concepteur n. m.
contrefacteur n. m.
sous-produit n. m.
administrations privées loc. f. p.
sous-commande n. f.
retour sous douane loc. m.
sous-traitance n. f.
entrepôt sous douane loc. m.
pacte n. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
acte de commerce loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.
caractéristique adj. / n. f.
droit privé loc. m.
concepteur-rédacteur loc. m.
acte authentique loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
secteur privé loc. m.
sous seing privé loc. adj.
vente aux sous-enchères loc. f.
acte de vente loc. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
acte anormal de gestion loc. m.
sous douane loc. adv.
nuage privé loc. m.
sous-traiter v. tr.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
sous-traitance de capacité loc. f.
droit de souscription loc. m.
sous-développement n. m.
économie domestique ou privée loc. f.
caractère saisonnier loc. m.
caractère n. m.
facteur de production loc. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.