Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
commission des clauses abusives
clause rouge
clause commerciale
clause transitoire
clause de non-rétablissement
clause du client le plus favorisé
clause de sauvegarde
clause de compétence
clause pénale
clause de la nation la plus favorisée
Voir les 22 termes approchants
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