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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
report en arrière des déficits fiscaux règles d'origine comptabilité des engagements coefficient de capitalisation des bénéfices réinvestissement des revenus promotion des ventes auprès des prescripteurs CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation marché des non-consommateurs absolus calendrier des insertions CCR : coefficient de capitalisation des résultats
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