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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de souscription loc. m.
droit à l'image loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UE : Union européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.