A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits dérivés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.