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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de propriété loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la distribution loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit compensatoire loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
référencement payant loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de créance loc. m.
offre autopayante loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.