Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de juridiction
clause de pénétration
clause pénale
clause commerciale
clause dite de négligence
clause d'agrément
clause rouge
clause compromissoire
clause abusive
clause résolutoire
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