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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché de gros de denrées alimentaires marché de gros de répartition ou de transit démarcheur, démarcheuse marché baissier marché-cible marché de gros de matières premières fongibles prolongation de délai d'exécution d'un marché supermarché marché potentiel marché en heures contrôlées ou en régie d'heures
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