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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché de gros de denrées alimentaires CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics marché/produit, produit/marché marché fermé ou étroit gestion d'un marché pénétrabilité d'un marché taux d'occupation du marché marché de fournisseurs marché vendeur marché de production semi-rural de gros ou d'expédition
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