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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
mesure des données psychologiques BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales variation des prix magasin d'exposition des produits du catalogue rendu ex ship... (port de destination convenu) service central des risques régime des retours report en arrière des déficits fiscaux chef d'achats ou chef des achats ou chef du service des achats COB : Commission des Opérations de Bourse
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