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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service des consommateurs DEQ : delivered ex quay… named port of destination taux de couverture des importations calendrier des insertions fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications spirale des prix et des salaires vente rendu ex ship... (port de destination convenu) balance des transferts prix standard des articles en stock secret des affaires
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