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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
liberté des prix analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances modes de diffusion d'une publication BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales cumul des ventes commission des marchés répression des fraudes désabonner (se) FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés BIC : bureau international des containers et du transport intermodal
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