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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
domiciliation bancaire des importations et des exportations bureau d'études recherche descriptive soldes privés CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques choix des médias et des supports CCR : coefficient de capitalisation des résultats gestion des produits
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