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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DES : delivered ex sail… named port of destination actionnariat des salariés marque d'origine théorie des jeux COB : Commission des Opérations de Bourse comptabilité des engagements marchand des quatre-saisons Conseil des gouverneurs de la BCE marché à terme de marchandises état des échéances des créances et des dettes
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