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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
reconnaissance des marchandises méthode des protocoles calendrier des promotions de vente promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur libération des échanges soldes intermédiaires de gestion classement préférentiel des marques CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation désinvestissement méthodes de valorisation des stocks
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