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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit du marketing loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au bail loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UE : Union européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.