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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UE : Union européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'asile loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de recours loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.