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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit civil loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
crédit de droits loc. m.
droit antidumping loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.