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droit européen

Résultat de la recherche Genre
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de gage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit litigieux loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.