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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.
commission européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droiture (en) loc. adv.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.