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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de recours loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'auteur loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
box (p. boxes) n. m.
offre autopayante loc. f.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit à l'image loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit européen loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.