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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits annexes loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit antidumping loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de place loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de créance loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'asile loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit exclusif loc. m.