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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
théorie des échelles revenu des ménages RSE : responsabilité sociale des entreprises service central des risques hystérésis des frais analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances DDU : delivered duty unpaid… named place of destination état des prix forfaitaires UDI : Identification unique des dispositifs médicaux UFI : Union des Foires Internationales (Paris)
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