A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit européen loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
surconsommation n. f.
mise à la consommation loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
société de consommation loc. f.
DLC : date limite de consommation sigle
droiture (en) loc. adv.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
consommation potentielle loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
sous-consommation n. f.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droits dérivés loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit antidumping loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de réponse loc. m.
prix à la consommation loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droits d'affichage loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
consommation moyenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
consommation ostentatoire loc. f.
droit exclusif loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit litigieux loc. m.
autoconsommation n. f.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
unité de consommation loc. f.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit de la distribution loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit privé loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
consommation induite loc. f.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
consommation publique loc. f.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droit mou loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
PGC : produit de grande consommation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
fonction de consommation loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.