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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
crédit de droits loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la distribution loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits dérivés loc. m.