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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
modèle et dessin méthodes d'enquête désintermédiation marché à terme de marchandises AOP : Appellation d'Origine Protégée BRI : banque des règlements internationaux marie-louise (p. des maries-louises) marché des non-consommateurs partiels classement préférentiel des marques revenu disponible brut des ménages
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