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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits spécifiques loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit européen loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
référencement payant loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
box (p. boxes) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.