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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification marché des changes marché des non-consommateurs partiels DES : delivered ex sail… named port of destination conditionnement des masses variation des prix promotion des ventes auprès des consommateurs service des instruments de mesure promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur retour de marchandises
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