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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de grande voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Réglement Européen Reach sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de créance loc. m.