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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
référencement payant loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
qui de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
offre autopayante loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de place loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit préférentiel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit européen loc. m.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
abus de droit loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.