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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits spécifiques loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
interaction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
recherche commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
paracommercialisme n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
carte commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
tactique commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
technico-commercial n. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
schéma de développement commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
enseignement commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
clause commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
objectif commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'asile loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
commercialisable adj.
droit privé loc. m.
communication commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
politique commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
attraction commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de la consommation loc. m.
télévision commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
appareil commercial loc. m.
droit mou loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
percée commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
information commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
commercialité n. f.
balance commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
publicité commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
facteur de commercialisation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
radio commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit européen loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
tableau de bord commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
preuve commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de rachat loc. m.
conseiller commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
unité commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
rentabilité commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
société commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
convention commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit antidumping loc. m.
risque commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
semaine commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
produit commercialisable loc. m.
centre commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
crédit de droits loc. m.
administration commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
planification commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droits d'accise loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.