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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit du marketing loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de souscription loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.