Dictionnaire commercial

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DTS : droits de tirage spéciaux

Résultat de la recherche	Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
comptes spéciaux	loc. m.
tirage au hasard	loc. m.
tirage équifractionné ou alterné	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits d'accise	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits dérivés	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droits de petite voirie	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
date de tirage	loc. f.
tirage couplé ou cumulé ou jumelé	loc. m.
tirage contrôlé	n. m.
livré droits acquittés	loc. m.
test sur tirage équifractionné	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
tirage déclaré	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droits de douane	loc. m.

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