Nouveaux mots
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
annonce-appât ONG : organisation non gouvernementale service non marchand marché des non-consommateurs absolus sondage non-probabiliste ou du demi-hasard tarif fixe ou non dégressif annonce informative SQS : sociétés et quasi-sociétés non financières marché des non-consommateurs partiels petite annonce
Nouveaux mots