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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques écouler des marchandises réinvestissement des revenus gestion des risques de l'entreprise contrôle destructif méthode des deux casiers ravitaillement des soutes consommation intermédiaire ou des entreprises affichage des prix à l'unité de mesure
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