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droit européen

Résultat de la recherche Genre
agence européenne de produits chimiques loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit mou loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UE : Union européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit à l'image loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.