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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
nominal, nominale, nominaux adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux de possession d'un article loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
journal (p. journaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux de pénétration publicitaire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
droits dérivés loc. m.
taux de service loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux d'épargne loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
crédit à taux révisable loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux de circulation loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
Obligation à taux variable loc. f.
marché de travaux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux de retour loc. m.
capitaux n. m. p.
vente aux enchères loc. f.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
faux fret loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
travaux en régie loc. m.p.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
bureaux à la carte loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de duplication loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
capitaux permanents loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux actuariel loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux d'observation loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
faux n. m.
taux d'investissement loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
échanges commerciaux loc. m.
frais généraux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
auxiliaire du commerce loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
capitaux circulants loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
marché des capitaux loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux de distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
magasins généraux loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux de transformation loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de change flottant loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'expansion loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
faux fond n. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits annexes loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
droits de douane loc. m.
taux de croissance loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux plancher loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux nominal ou facial loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
vente aux sous-enchères loc. f.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
crédit de droits loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
capitaux flottants loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de fidélité loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
optimal, optimale, optimaux adj.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux n. m.
taux plafond loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de réponse loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
avantages commerciaux différés loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux d'usure loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux bonifié loc. m.