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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
FDES : Fonds de Développement Economique et Social imputation des paiements régime des emballages CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution liberté des prix indépendance des exercices comptables INED : Institut National d'Etudes Démographiques marchandises diverses consommation marchande des ménages analyse des déchets ménagers
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