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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
domaine des collectivités locales marché des non-consommateurs relatifs diversification des produits formation des prix EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles blocage des prix juge de l'exécution des décisions de justice vente DES CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises destruction créatrice
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