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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
arbitrage commercial international loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
recherche commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
preuve commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit européen loc. m.
coopération commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercialisation n. f.
frais de commercialisation loc. m.
abus de droit loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
commercialisable adj.
risque commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
politique commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
télévision commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
société commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
contrôle commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
droits de grande voirie loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
paracommercialisme n. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
propagande commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
planification commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
rendement commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
administration commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
clause commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
produit commercialisable loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit du marketing loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de présentation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
enseignement commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
centre commercial loc. m.
commercialité n. f.
nom commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
international commercial terms angl.
psychologie commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits spécifiques loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
objectif commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
unité commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
études commerciales loc. f. p.
publicité commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
tactique commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
fonds commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
directeur commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit d'entrée loc. m.
direction commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.