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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
flash (p. flashes) n. m.
droit de rétention loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'accès à l'information loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droit européen loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits dérivés loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de gage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit du marketing loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de timbre loc. m.