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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
allocation des ressources surveillance des prix BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales traitement automatique des données dérive des ventes CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination actionnariat des salariés cumul des ventes AOC : Appellation d'Origine Contrôlée vérité des prix
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