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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications part de marché desservi ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes WCF : fédération mondiale des chambres de commerce indice des prix de détail méthode des sections homogènes variation des prix Conseil des gouverneurs de la BCE contrôle destructif décroissance des prix
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