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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-concurrence clause de juridiction clause d'agrément clause dite de négligence clause incitative clause de la nation la plus favorisée clause commerciale commission des clauses abusives clause de premier refus clause compromissoire

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