Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Zollwert' en Allemand
valeur en douane (loc. f.)
Définition(s)
Valeur, déclarée ou forfaitaire, d'une marchandise au moment où elle pénètre sur le territoire national ou bien le quitte.
Elle sert de base aux opérations en douane, notamment à l'acquittement des droits de douane lorsque ceux-ci sont établis ad valorem.
Elle sert de base aux opérations en douane, notamment à l'acquittement des droits de douane lorsque ceux-ci sont établis ad valorem.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
retour sous douane SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières dédouanement bureau de douane valeurs réalisables OPCVM : organisme de placement collectif en valeurs mobilières déclaration de valeur valeur mathématique comptable d'une entreprise valeur d'attention part de marché en valeur
Nouveaux mots