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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit à l'image loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.