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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de créance loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit de souscription loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle