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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
livré droits acquittés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit à l'image loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de priorité loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
droit mou loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.