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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de tirage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'option loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
référencement payant loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit européen loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de poursuite loc. m.
offre autopayante loc. f.