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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'entrée loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
offre autopayante loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit européen loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de place loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de mouillage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de résiliation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'asile loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
signal (p. : signaux) n. m.
référencement payant loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits ad valorem loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.