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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
référencement payant loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
offre autopayante loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit de visite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit européen loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la distribution loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de douane loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.