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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit de gage droit de priorité droits d'octroi de mer droit au renouvellement de bail commercial droit d'accès à l'information droit de prélèvement droit d'auteur droits d'auteur droits de petite voirie
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