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Il n'y a qu'un terme pour 'arancel' en Espagnol
tarif douanier ou des douanes (loc. m.)
Définition(s)
Document dans lequel sont indiqués les droits et taxes à percevoir à l'entrée et, plus rarement, à la sortie des marchandises du territoire douanier national.
V. Nomenclature douanière, tarif.
V. Nomenclature douanière, tarif.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
masse des créanciers marie-louise (p. des maries-louises) ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes contrôle de la destination finale SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières commission de dépouillement des offres APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture méthodes d'identification d'un article CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières BRI : banque des règlements internationaux
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