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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit à l'image loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de propriété loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.