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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit à l'image loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
commission européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de reproduction loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.