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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droit de priorité loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de visite loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de circulation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
offre autopayante loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit européen loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
box (p. boxes) n. m.
droits ad valorem loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits annexes loc. m.
référencement payant loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.