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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
libération des échanges APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture répartition des lecteurs d'un support échelle de puissance des supports publicitaires destruction créatrice INED : Institut National d'Etudes Démographiques amortissement des immobilisations incorporelles soldes intermédiaires de gestion plan de développement des produits désaisonnalisation
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