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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
accord commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.
commercialisable adj.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
commercialisation n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
paracommercialisme n. m.
logistique commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit à l'image loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
international commercial terms angl.
droit de priorité loc. m.
commercialité n. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit mou loc. m.
carte commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
coopération commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
télévision commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
gestion commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
barattage commercial n. m.
droits spécifiques loc. m.
attaché commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit privé loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
attraction commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
effort de commercialisation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
enseignement commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit européen loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
risque commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
parc d'activités commerciales loc. m.
planification commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
budget commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
couverture commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
atteinte aux droits loc. f.
commercialiser v. tr.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
lettre de crédit commercial loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
conseiller commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de souscription loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
propriété commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit d'auteur loc. m.
radio commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
interaction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de vote loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
rendement commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
agent commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
abus de droit loc. m.
direction commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle