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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit à l'image loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits dérivés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle