A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'asile loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.