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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
offre autopayante loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
bail (p. : baux) n. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
référencement payant loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.