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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
marché des capitaux étude de marché descriptive répartition des lecteurs d'un support revenu des ménages marché des non-consommateurs partiels fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications marché d'études ou de prestations intellectuelles mécanisme des prix variable descriptive service de la qualité des produits industriels (SQUALPI)
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