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droit européen

Résultat de la recherche Genre
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de souscription loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
livré droits acquittés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'affichage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit à l'image loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'entrée loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle