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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
offre autopayante loc. f.
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit européen loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
référencement payant loc. m.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.