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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
box (p. boxes) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
référencement payant loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit européen loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de recours loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'accise loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'option loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.